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Résolutions

  • Catégorie : Avis
  • Mis à jour : vendredi 18 octobre 2024 10:25

 arrow right2-nouveau Résolution n° 2024-322 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 10 Octobre 2024 portant autorisation  d'une consultation publique relative aux règles de gestion du Plan National de Numérotation  >>en téléchargement (pdf, 547Ko) 

arrow right2-nouveau Résolution n° 2024-321 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 10 Octobre 2024 portant autorisation  d'une consultation publique relative à la stratégie de gestion des fréquences radioélectrique du secteur des télécommunnications >>en téléchargement (pdf, 398Ko) 

 arrow right2-nouveau Résolution n° 2024-034 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 10 Octobre 2024 portant autorisation d'une consultation publique relative aux enjeux, défis et perspectives des technologies, émergentes, notamment l'internet des objets et la Blockchain en Côte d'Ivoire >>en téléchargement (pdf, 434Ko) 

arrow right2-nouveau Résolution n° 2015-034 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 08 septembre 2015 Portant Adoption du Rapport d'activités 2014 de l'ARTCI >>en téléchargement (pdf, 417Ko) 


arrow right2-nouveau Résolution n° 2015-033 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 08 septembre 2015 Portant autorisation de lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour l'octroi d'une licence d'exploitation de réseau et services de téléphonie mobile >>en téléchargement (pdf, 611Ko) 

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arrow right2Avis n°2024-0037 de l'autorité de protection de la république de Côte d'Ivoire en date du 27 mai 2024 relatif au projet de décret portant autorisation de traitement de données à caractère personnel pour la mise en oeuvre du programme de renforcement de la sécurisation foncière rurale (PRESFOR). >>en téléchargement (pdf, 2.36Ko) 

arrow right2Avis n°2024-0036 de l'autorité de protection de la république de Côte d'Ivoire en date du 27 mai 2024 relatif à l'avant-projet de décret portant autorisation de traitement de données à caractère personnel pour l'institution de la carte de commerçant. >>en téléchargement (pdf, 2.35Ko)

arrow right2Avis n°2024-0035 de l'autorité de protection de la république de Côte d'Ivoire en date du 11 Avril 2024 relatif à l'avant-projet de décret portant autorisation de traitement de données à caractère personnel pour la mise en oeuvre de la norme africaine de la série "ARS 1000" pour le cacao durable et le système national de traçabilité dans la filière café-cacao. >>en téléchargement (pdf, 1.98Ko) 

arrow right2 Avis n°2024-0034 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 16 janvier 2024 relatif à l'octroi d'une licence individuelle de catégorie C1 B à la société Kaydan Technology pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques en vue de la fourniture de capacités de transmission nationales et internationales >>en téléchargement (pdf, 1.92Mo)

arrow right2 Avis n°2023-0032 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 02 novembre 2023 relatif à l'octroi d'une licence individuelle de catégorie C1 B à la société Bayobab Côte d'Ivoire pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques en vue de la fourniture de capacités de transmission nationales et internationales    >> en téléchargement (pdf, 2.93Mo) 

arrow right2Avis n°2023-0031 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 19 octobre 2023 portant modification de l'Avis n°2022-0030 en date du 05 juillet 2022 portant financement du coût du Service Postal Universel au titre de l'année 2018-2019  >>en téléchargement (pdf, 1.93Mo) 

arrow right2Avis n°2022-0027 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 1er mars 2022 relatif au changement de l'actionnariat de la société Mainone Cable Company LTD >> en téléchargement (pdf, 900Ko)

arrow right2Avis n°2021-0026 du Conseil de Régulation de l'Autorité de Régulation des Télécommunications/TIC de Côte d'Ivoire en date du 20 octobre 2021 relatif à la mise en conformité des autorisations de la société VIPNET >>en téléchargement (pdf, 1.14Mo) 

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